Le Numéro VIN, numéro d’identification.
Le Numéro VIN (Véhicle Identification Number). Le numéro VIN fait partie des informations capitales d’un véhicule. Obligatoire dès la construction du véhicule, cette composition alphanumérique …
Le PTRA versus le PTAC.
Le PTRA (Poids Total Roulant autorisé) versus le PTAC (Poids Total Autorisé en Charge). Sur la Carte Grise, les cases commençant par la lettre « …
Le numéro de formule sur le Certificat d’Immatriculation.
Le numéro de formule sur la Carte Grise. Parmi les informations essentielles que l’on retrouve sur la Carte Grise, il y a le « numéro …
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La puissance fiscale sur la Carte Grise. La puissance de la voiture et les chevaux de la voiture sont la même chose. Mais il existe …
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La Carte Grise (ou Certificat d’Immatriculation). Chaque véhicule a une immatriculation qui lui est propre. Dès la date de première immatriculation, la Carte Grise du …
La Carte Grise en ligne
La Carte Grise en ligne. Depuis 2017, l’établissement d’une carte grise, quelle que soit la démarche, s’effectue en ligne. Mais pourquoi avoir une carte grise …
Le CERFA mandat (Cerfa 13757*03).
Le CERFA mandat (Cerfa 13757*03). Parmi les documents obligatoires pour effectuer une démarche de Carte Grise, on retrouve le CERFA 13757*03 dit « Mandat de …
France Titres anciennement Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS)
France Titres (ANTS). L’Agence Nationale des Titres Sécurisés, aussi appelée ANTS est au service des administrés. Liée par contrat d’établissement avec l’Etat, l’agence édite les …
Histoire de la Carte Grise et de ses évolutions
Histoire de la Carte Grise et de ses évolutions. Dès la fin du XIX -ème siècle, le Certificat d’immatriculation du véhicule fait son apparition. L’usage …
Obtenir un certificat de non-gage.
Obtenir un certificat de non-gage (ou certificat de situation administrative). Le certificat de non-gage, aussi communément appelé « Certificat de situation administrative détaillée » est un document …