Le permis de conduire obligatoire pour obtenir une Carte Grise ?
Le permis de conduire : est ce obligatoire pour obtenir une Carte Grise à mon nom ? De nombreux documents vous seront demandés si vous …
Faire une déclaration de cession pour son véhicule.
Faire une déclaration de cession pour son véhicule. La déclaration de cession est une démarche obligatoire liée à la vente de son véhicule. Le vendeur …
Le contrôle technique moto 2024.
Le contrôle technique motos. Jusqu’en 2024 les motos n’étaient pas concernées par un contrôle technique. Au même titre que les quad ou tricycle. Qu’en est …
Le contrôle technique : formes et résultats.
Le contrôle technique : ses différentes formes et différents résultats. A chaque contrôle technique effectué, le propriétaire du véhicule contrôlé obtient un document appelé « …
Les documents pour un Changement de titulaire.
Les documents obligatoires pour faire un Changement de titulaire. La constitution du dossier administratif pour établir la Carte Grise du véhicule au nom du titulaire …
Les documents pour un Changement d’Adresse.
Les documents obligatoires pour faire un Changement d’Adresse. Effectuer une démarche administrative nécessite au demandeur d’obtenir une liste de documents précis. Encore faut-il les connaitre …
Le Certificat de cession 15776*01 dans le cadre d’un décès.
Comment remplir un certificat de cession (15776*01) lorsque le titulaire du véhicule est décédé ? Lors d’une vente ou d’une donation, il est nécessaire de …
Le Certificat de cession.
Le Certificat de cession. Le certificat de cession permet de marquer, le changement de propriétaire, d’un bien. On appelle certificat de cession, le document déclaratif …
Le(s) co-titulaire(s) sur la Carte Grise.
Le(s) co-titulaire(s) sur la Carte Grise. Bien souvent on évoque la notion de titulaire de la Carte grise. Mais qu’en est-il du/des co-titulaire(s) ? A …
Le titulaire sur la Carte Grise.
Le titulaire sur la Carte Grise. Sur chaque Carte Grise, il y a un titulaire principal. Il ne peut y en avoir qu’un seul. Ce …